André Gauthier

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De: André GAUTHIER
Objet:
élèves attachés er d'administration hospitalière à l'École des hautes études en santé publique et rémunérées
sur la base de l'indice brut : 441
CIVILITÉ PRÉNOM NOM
Groupe:
École des hautes études en santé publique
SSAN1930062A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201915/04/2019
De: GAUTHIER André
Objet:
Concours externe
JORFTEXT000037738720(source JORF)
admissibilite
06 Décembre 201806/12/2018
De: Gauthier (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
assistant technique, 12e échelon
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2006-11-28"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000818285(source JORF)
admission
18 Octobre 200618/10/2006
De: Gauthier (André)
DCN ingénierie, Toulon
Objet:
au grade d'ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2006-04-27"
JORFTEXT000000819917(source JORF)
nomination
08 Août 200608/08/2006
De: Gauthier (André)
DCN Ingénierie, Toulon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2005
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
JORFTEXT000000268475(source JORF)
inscription
25 Février 200625/02/2006
De: Gauthier (André)
Objet:
ou d'empêchement de
3
EQUA0510044S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Gauthier (André)
Objet:
ou d'empêchement de
EQUA0410464S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200525/01/2005
De: Gauthier (André)
Objet:
EQUA0310371S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 200425/01/2004
De: Gauthier (André, Pierre, Marcel)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 48 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'éducation nationale
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Gauthier (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article L. 24 du code des pensions civiles et militaires de retraite et de l'article 4 de la loi du
18 août 1936
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2000-03-08"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000762706(source JORF)
admission
30 Décembre 199930/12/1999
De: Gauthier (André)
Objet:
à la 1re classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000759888(source JORF)
promotion
10 Avril 199910/04/1999
De: André Gauthier
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1997-11-01"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000551783(source JORF)
nomination
31 Août 199731/08/1997
De: André Gauthier
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
un complément au tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1997, établi
Groupe:
Appel est, pour l'année 1997, établi
JORFTEXT000000202033(source JORF)
inscription
06 Août 199706/08/1997
De: Gauthier (André, Marcel)
Médaille de la Résistance du 31 mars 1947
Cité
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
Anciens résistants particulièrement valeureux
Avec traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
JORFTEXT000000199140(source JORF)
nomination
20 Avril 199720/04/1997
De: Gauthier (André)
Objet:
à la 2e classe du grade d'assistant technique
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000191691(source JORF)
promotion
10 Avril 199610/04/1996
De: Gauthier (André)
vice-président du tribunal administratif de Toulouse
Objet:
président de la commission consultative d'aide aux riverains
instituée par l'article 19-II de la loi no 92-1444 du
31 décembre 1992
relative à la lutte contre le bruit, pour l'aérodrome de Toulouse-Blagnac
Groupe:
Commission consultative
president
JORFTEXT000000185975(source JORF)
nomination
27 Décembre 199427/12/1994
De: Gauthier (André)
Objet:
assistants techniques de 3e classe
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1993-12-21"
JORFTEXT000000728788(source JORF)
titularisation
26 Janvier 199426/01/1994
De: Gauthier (André)
Objet:
assistants techniques stagiaires de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1992-12-21"
JORFTEXT000000359317(source JORF)
nomination
25 Janvier 199325/01/1993
De: Gauthier (André)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Toulouse
Groupe:
Tribunal administratif de Toulouse
date_debut="1991-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Toulouse"
JORFTEXT000000172075(source JORF)
affectation
22 Juin 199122/06/1991
De: André Gauthier
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présient au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Bordeaux
date_debut="1990-08-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
president
JORFTEXT000000533097(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990

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